J.O. 260 du 9 novembre 2007       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 24 octobre 2007 modifiant la composition du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

NOR : DEVT0765309A



Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables, en date du 24 octobre 2007, la composition du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes est modifiée ainsi qu'il suit :

Sont nommés au titre des représentants de l'administration, en qualité de :

Membres titulaires :

M. Ourliac (Jean-Paul), directeur des transports maritimes, routiers et fluviaux, en remplacement de M. Roche (Pierre-Alain).

M. Ligeard (Christian), directeur des pêches maritimes et de l'aquaculture, en remplacement de M. Caze (Damien).

M. Baraduc (Bruno), inspecteur général des services des affaires maritimes, en remplacement de M. Hamon (Jean-Marc).

M. Baudoin (Didier), directeur régional des affaires maritimes de Haute-Normandie, en remplacement de M. Baraduc (Bruno).

M. Vermeulen (Patrice), directeur régional des affaires maritimes des Pays de la Loire, en remplacement de M. Poisson (Henri).

M. Courcol (Laurent), directeur régional des affaires maritimes d'Aquitaine, en remplacement de M. Baudoin (Didier).

M. Poisson (Henri), directeur régional des affaires maritimes de Provence-Alpes-Côte d'Azur, en remplacement de M. Sinquin (Pierre).

Membres suppléants :

M. Kovarik (Jean-Bernard), sous-directeur des transports maritimes et fluviaux, en remplacement de M. Martel (Hervé).

M. Laisne (Loïc), directeur adjoint des pêches maritimes et de l'aquaculture, en remplacement de M. Defrance (Dominique).

M. Pichou (Xavier), adjoint à l'inspecteur général des services des affaires maritimes, en remplacement de M. Courcol (Laurent).